Luitré-Dompierre
Luitré-Dompierre
  • home
  • Mairie
    Editos Conseil Municipal Commissions / Délégations Finances Services municipaux Délibérations Arrêtés Municipaux Bulletins Municipaux Horaires d'ouvertures Contacts Agenda Liens
  • Vie pratique
    Arrivée de nouveaux habitants Enfance, éducation, jeunesse Culture Seniors Transports Environnement Tarifs communaux Actualités POLE SANTE
  • Découvrir ma commune
    Présentation de la commune Patrimoine Circuits vélo Circuits de randonnées Se balader Géolocalisation
  • Démarches
    Guide des démarches Etat Civil Formalités Urbanisme
  • Locations
    Cabanes-Etapes Salles à louer Location de matériels Hébergements Location de vélos à assistance électrique Location de Zoé électrique
  • Habitat / Terrains
    S'informer Terrains à bâtir Parc Locatif
  • Professionnels
    Annuaire des professionnels Annuaire de la santé
  • Associations
    Annuaire des associations
  • language

Guide des démarches

Accueil / Démarches / Guide des démarches

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Contacts

Commune de Luitré-Dompierre

14 rue de Normandie - LUITRE

35133 Luitré-Dompierre - FRANCE

+33 2 99 97 91 26

Contact par formulaire

Liens

SMICTOM du Pays de Fougères Département d'Ille-et-Vilaine Fougères Agglomération Office du Tourisme - FOUGERES Service Public

Jumelages

Przygodzice, PolognePrzygodzice, Pologne
Dompierre de FranceDompierre de France

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes